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Lectures

Ilina Singh, Walter P. Sinnott-Armstrong, Julian Savulescu (eds), Bioprediction, Biomarkers, and Bad Behavior. Scientific, Legal, and Ethical Challenges

Oxford, Oxford University Press, 2014, 264 pages
Ugo Gilbert Tremblay
Référence(s) :

Ilina Singh, Walter P. Sinnott-Armstrong, Julian Savulescu (eds), Bioprediction, Biomarkers, and Bad Behavior. Scientific, Legal, and Ethical Challenges, Oxford, Oxford University Press, 2014, 264 pages, ISBN : 978-0-19-984418-0.

Texte intégral

Première de couverture et table des matières (veuillez télécharger l’original pour davantage de lisibilité)

  • 1 Un des objectifs cardinaux de la bioprédiction médicale est précisément d’appréhender le développem (...)

1L’usage des biomarqueurs dans le but de prévenir le développement de maladies graves est une pratique aujourd’hui largement répandue en médecine. Hormis certaines questions éthiques particulièrement délicates liées au dépistage génétique précoce des fœtus, le recours à de telles informations biologiques soulève dans l’ensemble peu de débats. On y voit tantôt la preuve du triomphe technologique de l’homme sur la nature, tantôt le signe d’un processus inéluctable de domestication de la souffrance et de la mort, double réussite – à la fois scientifique et existentielle – qui ne manque évidemment pas de flatter l’orgueil humain. Quelles que soient les formes qu’elle emprunte (hormonales, génétiques ou neurologiques), la bioprédiction se présente le plus souvent comme une prouesse qui attesterait du stade suprême atteint par notre civilisation, prouesse si unanimement célébrée qu’il paraît inopportun de la mettre en doute. Qui, après tout, oserait s’opposer à la volonté de traquer les signes annonciateurs de souffrances futures, surtout quand une telle entreprise promet de les désamorcer avant même l’apparition de leurs premiers symptômes1 ?

2Considéré en un sens général, le désir de prédire paraît donc des plus naturels. Mais cela n’est vrai que pour autant qu’on le considère superficiellement, sans entrer dans les détails de ses manifestations, sans examiner les différents domaines de la vie sociale dans lesquels il est susceptible de se déployer. Or, c’est précisément cette apparence de naturalité enveloppant l’ambition bioprédictive que l’ouvrage collectif Bioprediction, Biomarkers, and Bad Behavior entend interroger. Ce livre montre qu’une fois importée dans le champ pénal, cette ambition ne conduit pas seulement à des succès univoques, mais au contraire à nombre d’implications problématiques, en plus de s’appuyer sur de nombreux postulats discutables. Entre la visée essentiellement préventive de la bioprédiction dans le champ médical et la visée potentiellement répressive de la bioprédiction dans le champ pénal, il existe en effet un précipice immense que ce livre a le mérite d’explorer avec une grande probité.

3Situons d’abord l’ouvrage. Il est l’un des plus récents parus dans la collection Oxford Series in Neuroscience, Law & Philosophy, qui rassemble des titres relevant pour l’essentiel de la discipline émergente du neuro-droit. L’objectif général de cette collection est d’ouvrir un espace de réflexion collective et interdisciplinaire sur les implications juridiques des nouvelles données provenant de la (neuro)biologie, que ce soit en lien avec les critères de l’imputabilité, les justifications de la pénalité ou encore l’évaluation de la dangerosité et des risques de récidive. Le livre qui nous occupera ici concerne plus spécifiquement la dimension prédictive de l’application des données biologiques au droit, dans la mesure où il porte sur l’usage des biomarqueurs relatifs aux comportements dits antisociaux, dans le but soit de les juguler en amont des premières infractions criminelles, soit de réduire les risques encourus par la société lors de la libération de délinquants jugés dangereux. Précisons enfin que ce livre, qui se veut le premier ouvrage collectif interdisciplinaire à aborder frontalement la question des rapports entre droit et bioprédiction, est le fait de contributeurs fort variés, aussi bien de psychologues, sociologues, philosophes, juristes que de neuroscientifiques.

  • 2 I. Singh, W. P. Sinnott-Armstrong, 2.

4À la lecture de l’ouvrage, on voit rapidement se dessiner deux grands champs d’interrogations philosophiques, qui chacun aborde des dimensions distinctes de la bioprédiction appliquée au domaine pénal. Le premier est de nature épistémologique. Il s’agit de se demander si la croyance grandissante selon laquelle il existerait des différences cérébrales à la fois structurelles et fonctionnelles entre le cerveau de certaines catégories de criminels violents et le cerveau des gens « normaux » est une croyance valide, empiriquement justifiée, ou si au contraire elle procède d’inférences douteuses, de raccourcis tendancieux, bref d’un mésusage de la science et d’un dévoiement de ses réquisits les plus estimables. Le deuxième champ d’interrogations est quant à lui de nature éthico-politique. Il s’agit moins alors de faire porter l’analyse sur les exigences susceptibles de rendre la bioprédiction de la criminalité plausible d’un point de vue empirique que de faire comme si c’était le cas, de manière à déplacer le foyer du questionnement sur ses implications normatives. L’enjeu est alors de savoir si l’on devrait ou non recourir à une telle pratique lorsqu’on la considère moins du point de vue de sa validité que du point de vue de ses effets possibles2.

I - Épistémologie

  • 3 C. Campbell, N. Eastman, 96 ; P. R. Wolpe, 118 ; J. W. Buckholtz, A. Meyer-Lindenberg, 133 ; E. Vid (...)
  • 4 M. Baum, J. Savulescu, 15 ; C. K. Walsh, 52. Il semble par exemple de plus en plus clair que la mal (...)
  • 5 M. Rutter, 197-198.
  • 6 C. Campbell, N. Eastman, 97, 105 ; J. W. Buckholtz, A. Meyer-Lindenberg, 141-143 ; E. Viding, E. Mc (...)

5D’un point de vue épistémologique, tous les auteurs s’accordent sur le fait que l’organisme humain n’est ni un système statique, ni un système clos, mais bien une entité biologique complexe qui noue en permanence des relations dynamiques avec son environnement3. En génétique, par exemple, le phénomène dit de l’épigénèse l’atteste clairement : le fait que différents environnements puissent conduire à des modifications chimiques variées affectant les gènes et ainsi transformer en profondeur la façon dont ces gènes s’exprimeront au cours de la vie humaine suffit à refuser tout déterminisme génétique unidirectionnel et monocausal qui ferait fi des contextes pluriels dans lesquels les gènes sont susceptibles de se déployer4. Cette interaction gène-environnement n’est d’ailleurs pas sans poser certains problèmes pour la prédiction des comportements criminels : si telle anomalie porteuse par exemple d’un risque accru d’agressivité est occasionnée par la rencontre d’une pléthore de facteurs à la fois génétiques et environnementaux, il s’ensuit que le mélange singulier qui en résulte peut varier à l’infini à l’échelle individuelle. Or, une telle variation interindividuelle complique passablement le projet d’une bioprédiction rigoureuse appliquée au champ pénal, considérant que le but d’un tel projet est de repérer les lois générales présidant aux particularismes individuels afin d’en prévoir les occurrences futures5. Plusieurs auteurs évoquent à cet égard le problème de l’individualisation. Puisque les prédictions dépendent le plus souvent de moyennes statistiques issues d’une population plus ou moins restreinte, on ne saurait croire selon eux que de telles moyennes puissent indiquer quoi que ce soit de solide à propos de l’avenir concret d’un individu singulier, et ce, même s’il semble néanmoins appartenir, par certaines de ses caractéristiques, à cette catégorie de population à risque6.

  • 7 C. K. Walsh, 49.
  • 8 Ibid., 55 ; C. Campbell, N. Eastman, 97 ; J. W. Buckholtz, A. Meyer-Lindenberg, 132, 143-144.
  • 9 C. Campbell, N. Eastman, 98, 104-105 ; J.-D. Haynes, 166-167.

6Si l’on admet malgré tout qu’il est possible, bien qu’avec des attentes prédictives très modestes, de dégager certaines tendances, il demeure qu’une pluralité de variables micro-causales – une rencontre amoureuse inespérée, l’obtention d’un emploi gratifiant, etc. – rendent sur le fond la trajectoire biographique des « délinquants » imprédictible7. Les méthodes de calculs probabilistes, si puissantes soient-elles, ne sauraient en d’autres termes épuiser l’entrelacement inextricable des différents fils qui tissent la trame intime de l’existence humaine. Mais si ce constat d’une impuissance relative de la bioprédiction empêche d’adopter une posture de surplomb qui prétendrait embrasser l’intégralité des enchaînements causaux du réel (tel le démon de Laplace), il ne faut pas pour autant l’interpréter comme un renoncement à l’entreprise de connaissance. Le propos qui ressort de l’ouvrage consiste plutôt à remettre les prétentions de la science dans les bornes hypothétiques qui sont les siennes et surtout à contester l’extrapolation de savoirs encore embryonnaires dans le cadre du système punitif, où les conséquences sont souvent définitives, contrairement à la science qui poursuit une route sinueuse, incertaine et par nature révocable8. Se pose alors inévitablement la question de l’incommensurabilité des catégories juridiques et scientifiques, qui ne sauraient s’assimiler sans examen les unes aux autres9.

  • 10 M. Rutter, 193.
  • 11 C. Campbell, N. Eastman, 99 ; M. Rutter, 196.
  • 12 On a vu ainsi que des régions intactes du cerveau pouvaient se substituer à d’autres régions lésées (...)

7À ces avertissements épistémologiques généraux s’ajoute la difficulté pour les neuroscientifiques de démêler avec précision les causes des conséquences dans leurs observations. Dans plusieurs cas, les anomalies repérées dans le cerveau de certains sujets ne permettent pas en effet de savoir avec exactitude dans quelle mesure celles-ci proviennent d’expériences hostiles vécues dans le passé ou bien encore d’une irrégularité de nature biologique indépendante du contexte relationnel ou social du sujet (tel un déséquilibre chimique d’origine génétique ou développementale)10. Le risque est alors de confondre la cause et l’effet, c’est-à-dire de prendre pour une cause biologique ce qui n’est en vérité que l’effet, la trace laissée dans le cerveau, d’une causalité d’origine d’abord sociale. Un autre piège redoutable, relevé par Campbell, Eastman et Rutter, consiste à conclure précipitamment qu’une anomalie observée sur le plan de l’activation de tel ou tel circuit du cerveau implique nécessairement une anomalie équivalente sur le plan fonctionnel11. Or, compte tenu du phénomène de la plasticité cérébrale, ces auteurs rappellent que des adaptations neurales peuvent parfois se mettre en place pour assumer la fonction qu’une partie endommagée ou dysfonctionnelle du cerveau n’était plus à même de remplir12. Il y a donc un saut considérable entre constater l’absence d’une activation régionale et en inférer l’absence totale d’une fonction, d’autant que ce n’est pas parce que le nouveau réseau matériel de cette dernière n’a pas encore été identifié qu’il est inexistant. La plus grande prudence est donc de mise dans l’interprétation des données biologiques, nonobstant les indéniables progrès de l’imagerie cérébrale.

  • 13 C. K. Walsh, 47-48, 53 ; P. R. Wolpe, 119-120, 128.
  • 14 C. K. Walsh, 49.
  • 15 J. W. Buckholtz, A. Meyer-Lindenberg, 141.

8Walsh et Wolpe rappellent pour leur part avec force le caractère socialement et culturellement construit des frontières départageant les comportements criminels des comportements conformistes13. L’approche biologique censée les départager pourrait laisser croire, à tort, à l’existence d’une séparation étanche entre les deux alors que les différences biologiques sont moins de l’ordre de la dichotomie que du continuum14. L’idée même d’une neurobiologie de la « criminalité » constitue d’ailleurs un abus de langage selon Wolpe, la criminalité n’étant pas une catégorie comportementale donnée de toute éternité, mais une catégorie sociojuridique mouvante, sans cesse refaçonnée par l’évolution des représentations et des valeurs, et surtout par le contexte dans lequel les comportements dits « criminels » prennent forme. Selon les époques où elle se déploie, une société humaine n’offre jamais le même degré d’exutoires licites à l’agressivité qui affecte davantage certains de ses membres ; ainsi un comportement qui était parfaitement adapté dans un environnement hostile (guerres, animaux sauvages à combattre, etc.), et qui garantissait même à certains le statut de héros, peut au contraire devenir source de condamnation dans des sociétés plus pacifiées, moins propices à la redirection salutaire de l’agressivité. Et là encore, il est possible de formuler les choses d’une manière encore plus nuancée, comme y invitent Buckholtz et Meyer-Lindenberg : au lieu de dire que telle variante générique mène par exemple à la violence, à l’agressivité ou à des conduites antisociales, il serait plus juste de dire qu’elle engendre une configuration émotionnelle particulière qui peut, mais ne doit pas nécessairement, culminer dans l’adoption de tels comportements15.

II - Éthique juridique

  • 16 C. K. Walsh, 43.
  • 17 C. Slobogin, 79 ; C. Campbell, N. Eastman, 108.
  • 18 M. Baum, J. Savulescu, 21.
  • 19 C. K. Walsh, 49, 53 ; P. R. Wolpe, 123.

9Sur le plan éthique, les auteurs questionnent moins la validité des savoirs mobilisés par la bioprédiction qu’ils ne se penchent sur ses retombées possibles d’un point de vue normatif. La bioprédiction est un cas typique de dual-use dilemma : en même temps qu’elle rendrait possible des gains énormes (en termes de précision notamment), elle ferait courir des dangers non moins considérables16. La question se pose par exemple de savoir quel statut il faudrait donner à un diagnostic qui ne s’accompagnerait d’aucune visée thérapeutique, c’est-à-dire qui ne ménagerait aucune possibilité d’intervention bénéfique et ne ferait dès lors que justifier l’enfermement de la personne qui en fait l’objet. Un des aspects pervers de l’estimation des risques apparaît en effet si elle n’offre aucun moyen à l’individu pour diminuer sa dangerosité présumée17. S’il est vrai que des interventions éducatives pourraient voir le jour, telle que la dispensation précoce de soins à des enfants considérés à risque en termes d’agressivité, notamment par des séances de self-control tutoring, d’autres méthodes plus intrusives comme la castration (dans le cas des délinquants sexuels) ou la prise de médicaments sont susceptibles d’être rapidement envisagées pour des raisons d’efficacité18. Et il faut dire que même avec les interventions dites éducatives, d’autres enjeux non moins problématiques se font jour, que l’on pense à la stigmatisation potentielle des enfants porteurs de certaines vulnérabilités génétiques, ou pire encore, aux risques de prophéties auto-réalisatrices, principe suivant lequel la simple désignation d’une déviance peut parfois favoriser le développement de ladite déviance chez le sujet, en colonisant la représentation que ce dernier se fait de lui-même19.

  • 20 C. Slobogin, 78.
  • 21 Ibid., 82-83.

10Une autre dimension éthico-juridique de la bioprédiction est liée à la notion de dangerosité qu’elle contribue à renforcer. Cette notion soulève de nombreux enjeux sensibles dans la mesure où elle favorise une approche de la pénalité qui peut en théorie détacher la justification de l’incarcération de tout acte blâmable, tel que cela s’observe notamment dans le cas des mesures de rétention de sûreté, où une deuxième peine peut venir s’ajouter à la première indépendamment de toute culpabilité. La dangerosité peut en effet fonder l’enfermement sur la quantité de risques futurs et non sur la sanction méritée d’une transgression passée, qui tout au plus peut alors servir d’indicateur de risques supplémentaires. On voit ainsi se profiler sur de nouvelles bases l’éternel conflit qui oppose deux visions de la pénalité : le risk-based sentencing d’une part, où c’est le risque qui forme l’étalon de mesure à partir duquel est fixée la sentence, et le desert-based sentencing d’autre part, où c’est le mérite contenu dans un acte répréhensible qui doit trouver une rétribution proportionnelle dans la peine20. Bien que certains considèrent l’approche fondée sur le risque comme étant incompatible avec les valeurs de l’autonomie humaine et de la responsabilité qui sont au cœur de la conception rétributive classique de la peine, d’autres jugent cependant que l’approche par le risque bioprédictif serait entachée de moins d’erreurs qu’un système continuant à s’appuyer sur un concept aussi vague et subjectif que celui de rétribution méritée21. Cela laisse toutefois béante la question de savoir quelle place exactement il faudrait réserver à la bioprédiction dans l’évaluation des risques, certains auteurs de l’ouvrage étant plus optimistes quant aux chances de l’y intégrer, d’autres se montrant beaucoup plus récalcitrants, craignant que le savoir neurobiologique, fût-il mâtiné de rigueur et de scientificité, puisse servir à cautionner les pratiques les plus iniques.

III - Usages politiques

  • 22 C. Campbell, N. Eastman, 100-101 ; P. R. Wolpe, 121-122.

11Le dernier aspect sur lequel il importe d’insister concerne la récupération proprement politique des données issues des sciences biologiques. Campbell, Eastman et Wolpe rappellent à cet égard que le recours à ces données, indépendamment de leur pertinence intrinsèque, pourrait favoriser un déni politique des causes sociales et économiques de la criminalité22. À une époque de reflux général de l’idéal réhabilitatif, il peut en effet paraître confortable de localiser l’origine du « mal » dans l’individu, dans sa supposée « nature », au mépris des logiques sociales, au premier chef les inégalités, qui continuent d’alimenter souterrainement une large part des mécanismes producteurs de délinquance. Or, s’il ne s’agit évidemment pas pour les auteurs de rejeter dogmatiquement l’apport des savoirs issus de la génétique, de l’endocrinologie ou de la neurobiologie, il s’agit simplement de pointer les effets potentiellement délétères de leur décontextualisation et de leur désocialisation. Il s’agit de rappeler qu’il y a souvent dans la réception de ces savoirs un réflexe naturalisant qui conduit à transformer un état de choses contingentes sur lequel il serait possible d’intervenir, en un état de faits irrémédiables qui ne semble laisser prise qu’à une gestion passive d’une sorte de maladie incurable frappant la société. Or, c’est précisément contre cette dérive que cet ouvrage tout en nuances nous met en garde et ce, sans pour autant éluder les progrès réels réalisés par les neurosciences ces dernières années.

12S’il fallait dire un mot en terminant eu égard aux principales limites de cet ouvrage, il nous a semblé qu’elles provenaient surtout de sa forme elle-même. Les faiblesses du livre sont peut-être moins en ce sens à mettre sur le compte de cet ouvrage en particulier que sur le genre dans lequel il s’inscrit, qui a pour ainsi dire les défauts de ses qualités. Car si l’intérêt d’un tel ouvrage collectif réside assurément dans la pluralité des regards disciplinaires auxquels il nous fait accéder, il reste que l’étroitesse de l’espace conféré à chaque chapitre laisse souvent avec le sentiment que les enjeux n’ont été qu’esquissés, interdisant du même coup aux auteurs de se livrer à des considérations théoriques plus synoptiques. On ne peut en outre que regretter que les textes ne dialoguent pas davantage entre eux, ce qui donne lieu à d’inévitables répétitions, en plus de donner l’impression que chaque texte se déploie sur des lignes parallèles. On peut, du reste, se demander si le simple fait de mettre côte à côte des textes issus de disciplines hétérogènes constitue en soi une condition suffisante pour parler d’interdisciplinarité.

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Notes

1 Un des objectifs cardinaux de la bioprédiction médicale est précisément d’appréhender le développement des maladies en amont de leurs premiers signes d’éclosion. Le but est de neutraliser le mal avant qu’il ne puisse s’enraciner dans l’organisme. Voir M. Rutter, p. 188. Toutes les références citées infra se rapportent aux contributeurs de l’ouvrage.

2 I. Singh, W. P. Sinnott-Armstrong, 2.

3 C. Campbell, N. Eastman, 96 ; P. R. Wolpe, 118 ; J. W. Buckholtz, A. Meyer-Lindenberg, 133 ; E. Viding, E. McCrory, 166.

4 M. Baum, J. Savulescu, 15 ; C. K. Walsh, 52. Il semble par exemple de plus en plus clair que la maltraitance infantile puisse favoriser l’expression de certains dysfonctionnements génériques, bien que de nombreuses zones d’ombre entourent toujours l’interaction précise qui se joue entre gène et environnement. Voir en particulier J. W. Buckholtz, A. Meyer-Lindenberg, 138.

5 M. Rutter, 197-198.

6 C. Campbell, N. Eastman, 97, 105 ; J. W. Buckholtz, A. Meyer-Lindenberg, 141-143 ; E. Viding, E. McCrory, 166-167. On notera que d’autres sont toutefois moins réservées sur cette question et contestent la marge d’erreur démesurée que l’on prête généralement à l’application de données collectives à des individus. Voir J. Monahan, 65.

7 C. K. Walsh, 49.

8 Ibid., 55 ; C. Campbell, N. Eastman, 97 ; J. W. Buckholtz, A. Meyer-Lindenberg, 132, 143-144.

9 C. Campbell, N. Eastman, 98, 104-105 ; J.-D. Haynes, 166-167.

10 M. Rutter, 193.

11 C. Campbell, N. Eastman, 99 ; M. Rutter, 196.

12 On a vu ainsi que des régions intactes du cerveau pouvaient se substituer à d’autres régions lésées et ainsi recueillir une fonction qui sans cela eût été compromise. Voir ibid., 196.

13 C. K. Walsh, 47-48, 53 ; P. R. Wolpe, 119-120, 128.

14 C. K. Walsh, 49.

15 J. W. Buckholtz, A. Meyer-Lindenberg, 141.

16 C. K. Walsh, 43.

17 C. Slobogin, 79 ; C. Campbell, N. Eastman, 108.

18 M. Baum, J. Savulescu, 21.

19 C. K. Walsh, 49, 53 ; P. R. Wolpe, 123.

20 C. Slobogin, 78.

21 Ibid., 82-83.

22 C. Campbell, N. Eastman, 100-101 ; P. R. Wolpe, 121-122.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Ugo Gilbert Tremblay, « Ilina Singh, Walter P. Sinnott-Armstrong, Julian Savulescu (eds), Bioprediction, Biomarkers, and Bad Behavior. Scientific, Legal, and Ethical Challenges », Champ pénal/Penal field [En ligne], Vol. XII | 2015, mis en ligne le 02 novembre 2015, consulté le 29 juin 2016. URL : http://champpenal.revues.org/9187

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Auteur

Ugo Gilbert Tremblay

Universités de Montréal et de Genève. Contact : ugo.g.tremblay@hotmail.com

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Droits d’auteur

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